Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURELLE A.J.S.
Société dite : HEULIEZ BUS, société anonyme, RORTHAIS 79700 MAULEON

Numéro de dépôt :
1318587
Date de dépôt :
29/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1995

Présentation de la marque TOURELLE A.J.S.

Déposée le 29 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURELLE A.J.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : HEULIEZ BUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque TOURELLE A.J.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURELLE A.J.S. est expirée depuis le 29 juillet 1995.

Société dite : HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : TRAMBUS , SCOLAIR'BUS , STANDARBUS , INTERBUS , EUROBUS , TRIBUS


Société dite : HEULIEZ BUS, société anonyme, RORTHAIS 79700 MAULEON - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Véhicules de locomotion par terre leurs accessoires et pièces détachées.